Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INFRACOM
Monsieur GAUTIER Robert

Numéro de dépôt :
1408735
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
02/04/2006
INFRACOM de GAUTIER Robert

Présentation de la marque INFRACOM

Déposée le 2 avril 1986 par monsieur GAUTIER Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « INFRACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GAUTIER Robert domicilié(e) 32, Avenue du Général Michel BIZOT, 75012 PARIS (dossier no 2066471) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAUTIER Robert domicilié(e) (dossier no 2066471) - France.

La marque INFRACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFRACOM est expirée depuis le 2 avril 2006.

GAUTIER Robert a également déposé les autres marques suivantes : 5/5


Monsieur GAUTIER Robert - 32, Avenue du Général Michel BIZOT, 75012 PARIS (dossier no 2066471) - France


Monsieur GAUTIER Robert - (dossier no 2066471) - France


Renouvellement sans limitation le 1 avril 1996 n°2066471 - Publication au BOPI 1996-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignements;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; panneaux équipés de tubes de chauffage à l'infra-rouge et de réflecteurs et accessoires desdits panneaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.